|
|
|
Information légale du site Le présent site est la propriété de Jean-Claude Védrines 325 rue de la cité d'Endrausse 34400 Lunel.
- Le directeur de la publication du site Web est Jean-Claude Védrines en qualité de propriètaire du site.
- Le prestataire assurant l'hébergement du site est nfrance conseil 4 rue du Président Kennedy 31000 Toulouse
- L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
- L'utilisateur du site web www.lelienfournier.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
- L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
- Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
- En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
- En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web " www.lelienfournier.com " a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré un récépissé sous le numéro n° 1059097
- L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant du site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative.
- L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du site web à l'aide de la page contact du site.
- L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
- Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
- Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser, par l'intermédiaire de l'option "désactiver l'utilisation de tous les cookies".
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
- Les utilisateurs du site web www.lelienfournier.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
- Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes.
- La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire.., et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web.
- Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.
- Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web " www.lelienfournier.com ", qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
- Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site web.
- L'exploitant du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le site www.lelienfournier.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Les informations nominatives que vous êtes amenés à fournir sont destinées uniquement à ce site; à ce titre, elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Ces informations peuvent donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification prévu par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, utiliser le formulaire contact.
Droits de reproduction
Le site www.lelienfournier.com, ses textes, illustrations, logos, pictogrammes, images, vidéos, fichiers téléchargeables sont la propriété du directeur de la publication.
Toute utilisation d'un des éléments mentionnés ci-dessus, même partielle, toute reproduction du site, même partielle, à titre commercial ou privé, ne peux être faites sans l'autorisation expresse et préalable du propriétaire du site.
(c) Le lien Fournier 2010. Tous droits réservés.
|
|
|
| Copyright (C) 2010 Jean-ClaudeVédrines. Dernière mise à jour mercredi 4 août 2010" |
 | |
|
|
|
